Site : www.pacal-batiment.fr
En vertu de l'article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du Site Internet l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :
Dénomination sociale : PACAL FACADE
Forme juridique : SASU
Adresse : 17 B RUE BARTHOLDI 63100 CLERMONT-FERRAND
Siren : 985216407
Capital sociale : 1500,00€
RCS : Clermont-Ferrand B 985 216 407
N° de TVA intracommunautaire : FR63985216407
Téléphone : 07 67 64 45 08
Tout litige en relation avec l’utilisation de ce Site Internet est soumis au droit français. En dehors des cas où la loi ne le permet pas, il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Clermont-Ferrand
pour en savoir plus consulter nos conditions générales d'utilisations
pour en savoir plus consulter nos conditions générales d'utilisations
pour en savoir plus consulter nos conditions générales d'utilisations
pour en savoir plus consulter nos conditions générales d'utilisations
Nom : Net 15
Adresse : 14 Avenue du Garric-Batiment 6 15000 Aurillac
Téléphone : 04.71.63.88.22